Alors, comme ça vous avez une idée d’entreprise pour l’Ouzbékistan en plein essor (lisez ceci) qui vous oblige à créer une société sur place ? Vous pensez peut-être que c’est très soviétique, compliqué, coûteux, et qu’une aide juridique est nécessaire. Certains avocats n’hésiteront pas à vous surfacturer.
Et pourtant, ce n’est pas si compliqué….
L’Ouzbékistan est l’un des endroits les plus faciles au monde pour créer une entreprise.
Il se classe 8ème au monde en matière de création d’entreprise dans le rapport “Ease of Doing Business 2019″ de la Banque mondiale.
Les étrangers non-résidents doivent ouvrir une IP OOO, qui est une SARL spéciale pour eux. La principale différence est que le capital de départ doit être au minimum de 400 millions de soms ouzbeks, soit environ 42 000 dollars (vérifiez à nouveau car le som ouzbek fluctue beaucoup).
C’est très facile. Vous avez besoin de :
– une copie de votre passeport
– le pacte d’actionnaires et la charte de la société. Il s’agit d’une démarche assez standard, que n’importe quel avocat local peut organiser. Vous pouvez engager un interprète et aller voir un avocat local, ce sera beaucoup plus abordable que d’aller voir les avocats qui offrent un service en anglais.
– environ 50 USD pour les différents frais
– une adresse enregistrée (vous pouvez utiliser celle de votre comptable)
Vous pouvez le faire soit:
- En ligne sur https://fo.birdarcha.uz/s/ru_landing
- En personne à un bureau appelé “Одно окно” (une fenêtre). Il existe plusieurs bureaux de ce type à travers Tachkent. Je suis allé à celui qui se trouve près de la station de métro Minor, rue Osiyo 4A, et le service était rapide et amical. Une fois que vous avez remis les documents et la preuve du paiement des frais, votre société est enregistrée en moins de……….30 minutes ! Si vous ne parlez pas russe, engagez simplement un interprète ; cela vous reviendra moins cher que de payer un avocat pour vous accompagner.
Vous pouvez ensuite vous rendre à un petit stand à l’extérieur et faire apposer un tampon sur votre société pour environ 1 à 6 dollars, en fonction de votre humeur du jour. Vous devrez attendre la nuit pour que votre société soit entièrement chargée dans le système, et le lendemain, vous pourrez vous rendre à la banque, muni de votre tampon et des documents d’enregistrement, pour ouvrir le compte de la société. Vous avez ensuite un an pour déposer les 400 millions de soms ouzbeks.
Boom. En tant qu’étranger, vous exploitez désormais une société en Ouzbékistan. C’est facile.
Puis-je obtenir le droit de vivre en Ouzbékistan maintenant que j’ai une entreprise en Ouzbékistan ?
Non. Pour obtenir un permis de séjour, vous pouvez suivre la même procédure, mais le capital de départ doit être d’environ 8500 salaires minimums de subsistance, soit environ 200 000 dollars. Cela vous donnera un permis de séjour de trois ans pour exploiter votre entreprise. Lisez cet article pour plus d’informations.
Vous pouvez également gérer votre entreprise à distance, en vous rendant régulièrement en Ouzbékistan pour voir comment les choses se passent.
Qu’en est-il des taxes et des coûts de fonctionnement d’une entreprise ?
C’est là que les choses se compliquent. Tous les comptables auxquels j’ai parlé étaient en mode panique car les lois sont en train d’être complètement révisées. Elles ont changé récemment, sont en train de changer, et vont encore changer bientôt. Comprenez qu’il existe un risque réglementaire lié au système fiscal actuel.
Dans l’ensemble, il s’agit de quelques points non exhaustifs, que vous devez vérifier avant de vous lancer, car il s’agit d’un sujet qui peut être décisif :
- Taux d’imposition forfaitaire des sociétés de 12 %.
- Retenue sur les dividendes de 10 % pour les non-résidents.
- Un comptable à plein temps vous coûtera probablement entre 500 et 600 dollars par mois. Mais vous pouvez aussi en engager un à temps partiel, en fonction de votre charge de travail. Vous pouvez trouver des personnes à partir de 50 USD par mois pour les faibles charges de travail.
- Vous devrez verser à votre directeur un salaire mensuel minimum d’environ 600 000 Soms (+-$65) ainsi que les impôts et cotisations sociales associés.
- Il existe un régime fiscal simplifié pour les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 1 milliard de Soms. ($105,000). Dans ce cas, une taxe de 4 % sur le chiffre d’affaires est appliquée.
- Un taux de TVA qui a récemment été ramené à 15 %. Une entreprise soumise au régime fiscal simplifié ne doit pas s’inscrire à la TVA. Mais attention, le régime de la TVA est très incertain et change constamment.
- Les plus-values sont généralement imposables au taux de l’impôt sur les sociétés.
À quoi sert une entreprise en Ouzbékistan ?
Bien que le régime fiscal soit attrayant, n’allez pas en Ouzbékistan pour créer une société qui sera utilisée comme entité offshore. Tout peut sembler parfait sur le papier, mais en réalité, votre principale pierre d’achoppement sera le système bancaire, car celui-ci n’est pas encore tout à fait au point. Le transfert d’argent à l’intérieur et à l’extérieur du pays, bien que tout à fait légal et possible, est bureaucratique, et la banque en ligne en est à ses balbutiements.
Une société ouzbèke est actuellement tout juste bonne à faire des affaires en Ouzbékistan. Cela dit, les choses vont changer à mesure que le gouvernement libéralisera l’économie et que le secteur bancaire progressera.
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